Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX
/
CÉSAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÉSAR
EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3538802
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/11/2017
CÉSAR de EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX

Présentation de la marque CÉSAR

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÉSAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX domicilié(e) Les Grands Prés,42370 ST ALBAN LES EAUX - 42370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 513 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉSAR est expirée depuis le 21 novembre 2017.

EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE JULIA , JULIA , SOURCE ANTONIN


EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX SA Société Anonyme - Les Grands Prés,42370 ST ALBAN LES EAUX - 42370 - France - SIREN 403513773


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608494 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.